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Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 085

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 500Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Origine de la donnée :

Sources de constitution du PCI :

  • Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier;
  • Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

Téléchargement direct des données

Service_de_visualisation_cartographique_WMS_de_SIGLOIRE..pdf
Plan_Cadastral_Informatise_PCI___Batiment___085___Nom_inconnu_n_pci_batiments_s_085.pdf
Plan_Cadastral_Informatise_PCI___Batiment___085.pdf
Service_de_telechargement_simple_ATOM_de_la_plateforme_SIGLOIRE.pdf
2d39b9f8_f8cb_43c9_94af_08190f660e54.pdf

Étendue spatiale

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