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DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France
DDT Corrèze
Propriétaire
Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France

Enjeux linéaires du PPRI bassin de la Vézère en Corrèze

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

N_ENJEU_PPRN_20000002_L_019

Enjeux mis au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assemblés du PPRI Vézère fournies en 2002. Ces couches n'ont pas bénéficié du recalage effectué en 2018 sur la table du zonage réglementaire. PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016

Origine de la donnée :

par numérisation des différentes zones de la servitude constituant l'assiette à partir de l'agglomération des parcelles contenues dans l'arrêté, ou l cas échéant à partir d'un tampon autour du générateur, et par réutilisation de la ressource N_PM2_ASSIETTE_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d'Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 avril 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

PM2_ASSIETTE_SUP_S.TAB
PM2_SmurfitKappaUzerche_act.pdf
PM2_LeTanneurEtCieBortLesOrgues_act.pdf
PM2_ArretSurveillanceBWATulle_act.pdf
PM2_SmurfitKappaDampniat_act.pdf
PM2_EDFLesBordes_Brive_act.pdf
PM2_AncienneTannerie_BortLesOrgues_act.pdf
PM2_CarriereGraniteDavignac_act.pdf
PM2_SocieteGEMFIEyreinStPriest_act.pdf
PM2_depollutionBWATulle_act.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37978%2F7e640fe9-ece6-44b3-a845-2bb02763ab91.internet.map

N_ENJEU_PPRN_20000002_L_019
Non disponible

Étendue spatiale

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