Publication sur data.gouv.fr
Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.
Contacts
DDT Saône-et-Loire
Autre
37 boulevard Henri Dunant MACON - 71000 FRANCE
0385212800
DDT Saône-et-Loire
Propriétaire
37 boulevard Henri Dunant MACON - 71000 FRANCE
0385212800
DDT Saône-et-Loire
Propriétaire
37 boulevard Henri Dunant MACON - 71000 FRANCE
0385212885
Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens.
Origine de la donnée :
Libre de droit sauf éventuelles clauses de propriété d'un prestataire
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 janvier 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Zone humide surfacique
URL de base des services wms/wfs sur internet
Discussions
Chargement…
Étendue spatiale
Chargement de la carte