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Communauté de Communes Latitude Nord Gironde
Autre
Communauté de Communes Latitude Nord Gironde
Propriétaire

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CUBNEZAIS

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUBNEZAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Cubnezais

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
33142_reglement_graphique_20140312.pdf
33142_prescription_pct_07_20140312.pdf
Validation de documents - G‚oportail de l'Urbanisme.pdf
33142_procedure_20140312.pdf
33142_orientations_amenagement_20140312.pdf
33142_padd_20140312.pdf
33142_rapport_20140312.pdf
33142_reglement_20140312.pdf
33142_prescription_surf_05_20140312.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

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