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DDTM Calvados
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10 boulevard du Général Vanier CS 75224 CAEN Cedex 4 - 14052 France
Carte Communale de la commune de LE TRONQUAY
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 19 ans
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TRONQUAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible
Étendue spatiale
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