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DDT Hautes-Alpes
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3 place Champsaur, BP 98 GAP CEDEX - 05007
DDT Hautes-Alpes
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DDT05 - Parcelles des zones d'activité des Hautes-Alpes.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Polygone des contours des lots des zones d'activités saisi sur l'orthophoto 2003.

Origine de la donnée :

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 avril 2008
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_18201_018.TAB
18201_prescription_surf_05_19881229.pdf

Étendue spatiale

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