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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour

Origine de la donnée :

CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-Vecteur Origine DGFiP Cadastre © Droits de l’État réservés® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26366_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26366_026.TAB
26366_Lot_CC_Metadonnees.xls
26366_RG.pdf
26366_AX.pdf
26366_AS.pdf
26366_PO.pdf
26366_RP.pdf
26366_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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