Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDTM Pas-de-Calais
Autre
100, avenue Winston Churchill ARRAS CS 10007 - 62022 FRANCE
DDTM Pas-de-Calais
Propriétaire
100, avenue Winston Churchill ARRAS CS 10007 - 62022 FRANCE
DDTM Pas-de-Calais
Propriétaire

L_PLAN_GESTION_COURS_EAU_062

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais

Origine de la donnée :

jeu de données de type vectoriel représentant le découpage de la totalité des parcelles sur la commune deMiquelon-Langlade. ce jeu de données est issu de la base de données cadastrale au format autocad (. dwg ) et transmis dans ce format par la convention liant les services fiscaux à la DTAM. les services fiscaux sont le garant de la base de données cadastrale sur le territoire de Saint-Pierre et Miquelon, pour le compte de la Collectivité Territoriale et conformément au statut de la CTOM. ces données sont traitées par l'unité Aménagement du Territoire de la DTAM, et rendues compatibles au format SIG pour le compte de la CT, conformément à la convention de mise à disposition de la DTAM à la Collectivité Territoriale. la Collectivité Territoriale étant propriétaire de la donnée, elle est seule juge en matière d'accès et d'utilisation. ce jeu de données a été enrichi par la base de données adresses ( numéro de voirie, nom de la voie ), et transmis par les services fiscaux au format…

Afficher la suite…

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_PARC_CAD_1_2019_S_97501.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38066%2F5e8132f7-58ed-494c-bbad-256923315fd3.internet.map

L_PLAN_GESTION_COURS_EAU_062
Non disponible

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte