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DDT Isère
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17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
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Répartition des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : localisationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Services d'utilité publique et services publics

Secteurs d'intervention des deux CAR (cellules d'affichage des risques) (CAR1 et CAR2). Il s'agit d'un zonage à la commune.

Les cellules d'affichage sont chargées de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques (PPR), des cartes, des documents des connaissances des risques, elles donnent aussi leur avis sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), et les actes d'urbanisme tels que les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), les permis...

Origine de la donnée :

Regroupement des communes de la BDTOPO © en fonction des territoires du Service de Prévention des Risques correspondants à l'organisation de la DDT 38.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 avril 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

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l_territoire_spr_s_038.tab
l_territoire_spr_s_038.shp
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9a172f1c_c3fb_414c_9878_f61b3aa79df6.pdf
14dc296c_82e9_4c66_9c00_7bc678471c65.pdf
Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_territoire_spr_s_038

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