Publication sur data.gouv.fr
Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.
Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le 22/07/2019
Origine de la donnée :
PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le 22/07/2019 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 octobre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26196_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26196_AS.pdf
26196_AX.pdf
26196_SUDOCUH.pdf
26196_PADD.pdf
26196_RG.pdf
26196_RP.pdf
26196_PO.pdf
26196_RE.pdf
26196_OA.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Étendue spatiale
Chargement de la carte