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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013
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Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones à risque naturel

Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 décembre 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38548_PLU_20131212.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_ZONE_URBA_38548_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38548_038.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_38548_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38548_038.shp
N_HABILLAGE_TXT_38548_038.shp
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N_PRESCRIPTION_LIN_38548_038.TAB
38548_reglement_20131212.pdf
38548_PADD_20131212.pdf
38548_annexes_20131212.PDF
38548_rapport_20131212.pdf
38548_orientations_20131212.pdf
38548_docgraphiques_20131212.PDF

Discussions

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Étendue spatiale

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