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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Origine de la donnée :

CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 août 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26312_026.TAB
N_INFO_PCT_26312_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26312_026.TAB
N_INFO_LIN_26312_026.TAB
26312_Lot_CC_Metadonnees.xls
26312_RG.pdf
26312_AS.pdf
26312_PO.pdf
26312_RP.pdf
26312_AX.pdf
26312_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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