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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Mise à jour SUP 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 26/03/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 26/03/2019

Origine de la donnée :

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Particularités :

  • Espaces boisés classés : les espaces boisés classés n'ont pas été numérisé. La carte communale ne peut délimiter les espaces boisés.
  • Sur le document graphique papier approuvé, il n'est pas mentionné de secteur affecté par le bruit dans la zone destinée à l'urbanisation. Dans la représentation sur le SIG ADS, le secteur affecté par le bruit a été numérisé sur l'ensemble…
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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 juin 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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