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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
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Conseil Régional Rhône-Alpes
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Agence d'Urbanisme de Grenoble
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SRCE - Cours d’eau d’intérêt écologique reconnu de Rhône-Alpes

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale.

Origine de la donnée :

La couche intègre : les cours d’eau ou tronçons de cours d’eau reconnus pour leur valeur écologique : les cours d’eau et canaux classés en liste 1 ou 2 au titre du L.214-17 C. env. et les réservoirs biologiques des SDAGE

Objectif : Le schéma régional de cohérence écologique prend en compte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques mentionnées à l'article L. 371-2 ainsi que les éléments pertinents des schémas directeurs d'aménagement et de gestion de l'eau mentionnés à l'article L. 212-1. Le projet de schéma régional de cohérence écologique est transmis aux communes concernées et soumis pour avis aux départements, aux métropoles, aux communautés urbaines, aux communautés d'agglomération, aux communautés de communes, aux parcs naturels régionaux et aux parcs nationaux situés en tout ou partie dans le périmètre du schéma. Cet avis est réputé favorable s'il n'a pas été rendu par écrit dans un délai de trois mois à compter de leur saisine.

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

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n_srce_cours_eau_l_r82

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