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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100

Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.2010) de la commune de Bruère-Allichamps

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

Localisation à l’adresse des sièges d’exploitation à l'aide de BDCARTO

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 novembre 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d'un PLU

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N_INFO_SURF_18038_018.TAB
18038_info_surf_19_20101119.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2Fdd0aa520-a8b8-4158-bcf5-b3f3ddae789c.internet.map

N_INFO_SURF_18038_018
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