Publication sur data.gouv.fr
Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.
Contacts
Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.2010) de la commune de Bruère-Allichamps
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :
Localisation à l’adresse des sièges d’exploitation à l'aide de BDCARTO
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 novembre 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d'un PLU
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2Fdd0aa520-a8b8-4158-bcf5-b3f3ddae789c.internet.map
N_INFO_SURF_18038_018
Non disponible
Discussions
Chargement…
Étendue spatiale
Chargement de la carte