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Plan Local d'Urbanisme de TEILHEDE.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Parcelles cadastrales

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEILHEDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2008. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2011

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 juin 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf

prepackage

Étendue spatiale

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