Publication sur data.gouv.fr
Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…
Contacts
Communauté de Communes Centre Tarn
inconnu
2 bis boulevard Carnot REALMONT - 81120
0563792192
Carte communale de la commune de Ronel
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 16 ans
Carte communale numérisée de la commune de Ronel. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Origine de la donnée :
Document numérisé à partir du BD Parcellaire 2006 conformément au prescriptions du CNIG d'octobre 2014.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 avril 2005
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aucune donnée n’est téléchargeable.
Aperçu des données
Étendue spatiale
Chargement de la carte