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Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point en Sarthe

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire).Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement.Par convention les ouvrages relevant des rubriques 3110 1°et 2°a et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique.Les remblais en lit majeur sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Origine de la donnée :

copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto Copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_TRONCON_ROUTE_BDT de la BD Topo

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 juillet 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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RESEAU_94T_D08.shp

Étendue spatiale

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