Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Lozère
Autre
4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT Lozère
Propriétaire
4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
Gestionnaire
4, avenue de la Gare BP 132 48005 MENDE CEDEX - FRANCE
DDT Lozère
Propriétaire

DDT 48 - PLANS D'EAU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Hydrographie

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles que soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la police de…

Afficher la suite…
Origine de la donnée :

surface

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 juillet 2015
Fréquence de mise à jour : annuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_PLAN_EAU_S_048.shp

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte