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DDT Charente
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43 rue du docteur Charles Duroselle ANGOULEME - 16016 FRANCE
DDT Charente
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Magasins à poudre et explosifs générateurs de servitude AR3 en Charente

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 4 mois
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Polygones des magasins et établissements générateurs de servitude AR3 servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Elle peut être définie soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique. Données publiables mais non diffusables.

Origine de la donnée :

inconnu

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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