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DDTM Calvados
Autre
10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500
DDTM Calvados
Propriétaire
10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500
DDTM Calvados
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0231431500
Document d'urbanisme applicable dans le Calvados
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 mois
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur au 01/01/2019
- le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et NOM_PERI) et sa date d'approbation initiale (DATELAB) ;
- en cas de modification, la date de sa dernière évolution (DATEVOL) ;
SOURCE : DDTM14/SUR Dernière mise à jour : 31/01/2019
Origine de la donnée :
Ce lot de données a été construit à partir des connaissances du Service Urbanisme et Risques de la DDTM du Calvados sur les documents d'urbanisme en vigueur au 01/01/2019 en utilisant le graphisme des couches communes 2015 et 2017 de la BD Carto
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue