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DDTM Calvados
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Document d'urbanisme applicable dans le Calvados

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur au 19/09/2019

  • le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et NOM_PERI) et sa date d'approbation initiale (DATELAB) ;
  • en cas de modification, la date de sa dernière évolution (DATEVOL) ;

SOURCE : DDTM14/SUR Dernière mise à jour : 19/09/2019

Origine de la donnée :

Ce lot de données a été construit à partir des connaissances du Service Urbanisme et Risques de la DDTM du Calvados sur les documents d'urbanisme en vigueur au 19/09/2019 en utilisant le graphisme des couches communes 2015 et 2017 de la BD Carto

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_DOC_URBA_S_014.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37968%2F5d59d1dd-8fe9-46cd-9a41-b51655ad48bc.internet.map

L_DOC_URBA_S_014
Non disponible

Étendue spatiale

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