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DDT Puy-de-Dôme
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Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale - Mise à jour en continu

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Assemblage à l'échelle départementale des tables des zones d'urbanisme issues des POS, PLU et carte communale en vigueur dans le Puy de Dôme et numérisées conformément aux préconisations nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Les zonages d'urbanismes issus des cartes communales, POS et PLU des communes du Puy de Dôme ont été numérisées suivant les préconisations du CNIG et assemblés à l'échelle départementale. Le référentiel de saisi est le PCI Vecteur de millésime variable suivant la année d'approbation du PLU. Les zonages d'urbanismes approuvées avant le 01/01/2012 ont été numérisés à partir des plans papier avec le référentiel cadastral PCI 2012. Les zonages d'urbanisme approuvés après le 01/01/2012 ont été numérisés à partir des fichiers informatiques natif (en général format autocad dwg ou dxf) fournis par les communes avec le PCI vecteur comme référentiel. Malgré tout le soin apporté à la numérisation, des erreurs de report sont possibles notamment pour ce qui concerne les zonages approuvés avant le 01/01/2012

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 juillet 2012
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Géo-standard urbanisme du CNIG

Géo-standard urbanisme du CNIG

Dispositions réglementaires favorisant la transmission et l'accès à l'information en matière d'urbanisme

Dispositions réglementaires favorisant la transmission et l'accès à l'information en matière d'urbanisme

Bibliothèque des pièces écrites des documents d'urbanisme du Puy-de-Dôme

Bibliothèque des pièces écrites des documents d'urbanisme du Puy-de-Dôme

Géoportail de l'urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

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