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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : Document PPRM

Type : jeu de données non-géographiqueLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 3000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Cette table non géographique contient la liste des PPRM de la Loire et des informations complémentaires sur chacun d'eux (16 Avril 2019). Ce standard de données COVADIS Version 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas.

Origine de la donnée :

Les procédures PPRM sont élaborées le plus souvent par les directions départementales en charge des politiques du MEEM puis approuvées par le préfet de département. Le niveau départemental représente le niveau de référence pour les données PPRM.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

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n_document_pprm_s_042.tab
n_document_pprm_s_042.shp
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Catalogue_dattributs.pdf
Plan_de_prevention_des_risques_miniers_PPRM_de_la_Loire__Document_PPRM.pdf
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf