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Contacts

CRIGE-PACA
Autre
Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée Aix-en-Provence cedex 4 - 13547 France
Commune de Beaurecueil
Propriétaire
125, avenue Louis-Sylvestre Beaurecueil - 13100 France

Plan Local d'Urbanisme de Beaurecueil

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 14 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaureceuil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 juillet 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

geocatalogue.html

13012_PLU_20060712.zip

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
DOC_URBA_COM.DBF
DOC_URBA.dbf
13012_padd_20060712.pdf
13012_eval_environnement_20060712.pdf
13012_rapport_20060712.pdf
13012_procedure_20060712.pdf
13012_reglement_graphique_20060712.pdf
13012_annexe_sanitaire_20060712.pdf
13012_info_lin_19_ass_20060712.pdf
13012_reglement_20060712.pdf
13012_prescription_surf_05_20060712.pdf

Étendue spatiale

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