Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

Communauté de Communes Isle Crempse en Périgord
Autre
Communauté de Communes Isle Crempse en Périgord
Propriétaire

Carte Communale de la commune de MONTAGNAC-LA-CREMPSE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNAC-LA-CREMPSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de MONTAGNAC-LA-CREMPSE

DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24285_procedure_20160630.pdf
24285_annexes_20160630.pdf
24285_rapport_20160630.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte