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DDT Aveyron
Autre
9, rue de Bruxelles Bourran Rodez - 12033 France
DDT Aveyron
Propriétaire

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.

Origine de la donnée :

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 décembre 2016
Fréquence de mise à jour : annuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)

Standard de données COVADIS : Relation entre actes et servitudes

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Étendue spatiale

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