Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

Etablissement Public Foncier de Normandie
Autre

Plan local d'urbanisme de LIFFRE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché EPF Normandie et contrôlé par DDTM de l'Eure. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

Chargement de la carte