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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Carte Communale de Molère du 06/11/2013

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Molère (65312), numérisée en novembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.

Origine de la donnée :

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2011 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l''ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Pas de droit de préemption.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 novembre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Cartes Communales

Étendue spatiale

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