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DDTM Hérault
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DDTM 34 / Mission Connaissance, Etude et Prospective / pôle Administration et Valorisation des Données Bâtiment Ozone, 181 Place Ernest Granier CS 60 556 Montpellier cedex 02 - 34064
DDTM Hérault
Propriétaire

Zonage d'un document d'urbanisme, CC, POS, PLU et PLUi dans l'Hérault

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 15 jours
Usage des sols

Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour chaque zone digitalisée le nom du zonage dans le document et une simplification en 2 niveaux d'agrégation successifs de la vocation générale affectée aux sols par ces documents. Pour toute application à caractère réglementaire se référer aux documents originaux. Cette donnée est conforme au standard CNIG (http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732) dans sa structure et intègre les données de la table généralisation des POS (N_ZONAGE_PLU_S_034) de la DDTM 34, élaborée en interne depuis 1998. Le champ Typezone défini comme "type de la zone dans une nomenclature simplifiée", n'est pas complètement renseigné car il ne correspond pas exactement à la nomenclature initiale choisie en 1998 et il serait…

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Origine de la donnée :

22/05/2012: Mise à jour Murviel-les-Montpellier 02/05/2012: Mise à jour Cournonterral 24/05/2012: Mise à jour St-Jean-de-Védas 14/06/2012: Mise à jour Siran, Sète, St-Chinian et Mèze 05/09/2012: Mise à jour Le Bousquet d'Orb 07/09/2012: Mise à jour Gabian 11/09/2012: Mise à jour Olonsac et Faugères 14/09/2012: Mise à jour Sérignan 18/09/2012; Mlse à jour Azillanet, Aigne, La Livinière et Vendres 01/10/2012: Mise à jour Oupia, Beaufort et Restinclières 15/10/2012; Mise à jour Montarnaud 05/11/2012: Mise à jour Babeau-Bouldoux 13/11/2012: Mise à jour Gignac 19/11/2012: Mise à jour Saint-Julien 10/12/2012: Mise à jour Villeveyrac, Cambon-et-Salvergues, Beaulieu et Vendémian 14/02/2013: Mise à jour St Drézéry 28/02/2013: Mise à jour Fabrègues 11/03/2013: Mise à jour Lunel 15/03/2013: Mise à jour St-Vincent-de-Barbeyrargues 21/03/2012: Mise à jour Aspiran 06/05/2013: Mise à jour de Saint-Brès 13/05/2013: Mise à jour d'Adissan 25/05/2013: Mise à jour de Portirargnes…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 mars 1988
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_S_034.TAB
N_ZONE_URBA_S_034_Metadonnees.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38010%2Fdd35151e-11f3-44aa-a384-e5750d75d7e0.internet.map

N_ZONE_URBA_S_034
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