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DDT Val-d'Oise
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5 avenue Bernard Hirsch - CS 20105 Cergy-Pontoise cedex - 95010 France
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Foncier des transferts routiers

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Foncier routier table créée par la Mission Immobilier Foncier dans le cadre des transferts routiers au département lors de la décentralisation pour identifier les parcelles à transférer. Table non exhaustive. Cette table est appelée à disparaître à la fin des transferts.

Origine de la donnée :

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 mars 2014
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI

La cartographie réalisée et le rapport de présentation associé concernant ce TRI sont consultables et téléchargeables à partir du lien indiqué.

Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE.

Rapport d'accompagnement des cartographies

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_TRI_BASQ_ENJEU_DCE_S_040.TAB

Étendue spatiale

Chargement de la carte