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Oieau
Commanditaire
15 rue Edouard Chamberland LIMOGES - 87000

SDAGE : Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion de l'Eau en Poitou-Charentes (surface)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Hydrographie

Description : Les circonscriptions de bassin sont définies dans l'arrêté du 22 Octobre 2007, entré en application depuis le 1er janvier 2008. Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Chaque circonscription est constituée par une liste de communes situées dans les bassins délimités par l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE (à la différence de l'arrêté du 14 septembre 1966 qui fixait une liste de canton).

Origine de la donnée :

Origine non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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l_sdage_s_000_bis.shp
l_sdage_s_000_bis.tab
ec4c874f_70f6_4348_b937_7ea3d5737c9e.pdf
Service WFS

https://carto.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs

SDAGESchemasDirecteursdAmenage

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