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DDT Lozère
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4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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DDT 48 - PLU RIMEIZE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales…

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Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 octobre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Carte dynamique Consulta’Risques

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ORIG_RISQ_PPRN_20020019_S_054.shp
N_PERIMETRE_PPRN_20020019_S_054.shp
N_ZONE_REG_PPRN_20020019_S_054.shp
54DDT20020019_REGLEMENT_PPRI_PUXE.pdf
54DDT20020019_ALEAS_PPRI_PUXE.pdf
54DDT20020019_RAPPORT_PPRI_PUXE.pdf
54DDT20020019_AP_PPRI_PUXE.pdf
54DDT20020019_PLAN_PPRI_PUXE.pdf

Étendue spatiale

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