Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDTM Gard
Autre
89, rue Wéber CS52002 NÎMES cedex 2 - 30907
DDTM 30 - SER
Gestionnaire
89 rue Weber CS 52002 Nîmes cedex 2 - 30907

PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Rousson (30)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : inconnue
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130019

Origine de la donnée :

POS approuvé le 17/12/1999 - Modification N°2 approuvée le 14/04/2008 - caractère exécutoire le 02/05/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26086_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26086_026.TAB
N_ZONE_URBA_26086_026.TAB
N_INFO_SURF_26086_026.TAB
26086_Lot_POS_Metadonnees.xls
26086_RG.pdf
26086_AX.pdf
26086_SUDOCUH.pdf
26086_ER.pdf
26086_AS.pdf
26086_PO.pdf
26086_RE.pdf
26086_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte