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DDT Loir-et-Cher
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Service SCTP / Unité Géomatique
17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE
0254557564
DDT Loir-et-Cher
Propriétaire
Service SCTP / Unité Géomatique
17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE
0254557564
Administratif - Communes du Loir-et-Cher
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Découpage administratif des communes (couche BD Carto)
Origine de la donnée :
Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 août 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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