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DDT Loir-et-Cher
Autre
Service SCTP / Unité Géomatique 17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE
DDT Loir-et-Cher
Propriétaire
Service SCTP / Unité Géomatique 17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE

Administratif - Communes du Loir-et-Cher

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Découpage administratif des communes (couche BD Carto)

Origine de la donnée :

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 août 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Prescription ponctuelle d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_10003_010.TAB

Étendue spatiale

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