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DDT Val-d'Oise
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5 avenue Bernard Hirsch - CS 20105 Cergy-Pontoise cedex - 95010 France

95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt.

Origine de la donnée :

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2006 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l''ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Particularités :

  • Classement sonore RD929 en 3eme catégorie - non numérisé
  • Droit de Préemption Urbain sur le secteur ARTIGUES
  • Interprétations en limite de zone : la parcelle n°162 en zone N - la limite longe le bâtiment parcelle n°162 puis la limite coupe la parcelle 162le long de la parcelle n°944 et rejoint le bâtiment parcelle n°950.
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) en…
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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 mai 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38124%2Ffr-120066022-ldd-2e27b12d-c7ea-4d4e-9132-c1b3433b3088.internet.map

PPRN-MT de Bessancourt
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