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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité - Déclaration de projet N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 22/06/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 13/06/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a un an
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité - Déclaration de projet N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 30/01/2018 – FIN de VALIDITE : 22/06/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 13/06/2018

Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 novembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Services de l’État de Haute-Savoie

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

reglement_abondance.pdf

Étendue spatiale

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