Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDTM Charente-Maritime
Autre
89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
Propriétaire
89 avenue des Cordeliers cs 80000 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17018 FRANCE
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
Fournisseur
89 avenue des Cordeliers cs 80000 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17018 FRANCE

Plans locaux d'urbanisme simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Zonages des plans locaux d'urbanisme simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Origine de la donnée :

Digitalisation sous mapinfo à partir des zonages papier des documents d'urbanisme communaux, calés sur le SCAN 25. Continuité intercommunale garantie par les limites administratives de de la BD Carto.

Objectif : Utilisation de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple du jeu et des documents associés

Vue HTML des métadonnées sur internet

Accès au service individuel de téléchargement simple du jeu et des documents associés

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_PLU_GENERALISES2014_017.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte