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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (version Geoportail)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60024_INFO_SURF_20150420.shp
60024_HABILLAGE_LIN_20150420.shp
60024_ZONE_URBA_20150420.shp
60024_PRESCRIPTION_LIN_20150420.shp
60024_HABILLAGE_TXT_20150420.shp
60024_INFO_PCT_20150420.shp
60024_PRESCRIPTION_SURF_20150420.shp
60024_INFO_LIN_20150420.shp
60024_DOC_URBA_COM_20150420.dbf
60024_DOC_URBA_20150420.dbf
60024_info_lin_19_01_20150420.pdf
60024_prescription_surf_05_00_20150420.pdf
60024_padd_20150420.pdf
60024_info_surf_99_00_20150420.pdf
60024_orientations_amenagement_20150420.pdf
60024_reglement_graphique_2_20150420.pdf
60024_info_surf_18_00_20150420.pdf
60024_procedure_20150420.pdf
60024_liste_sup_20150420.pdf
60024_info_pct_99_00_20150420.pdf
60024_reglement_20150420.pdf
60024_plan_sup_20150420.pdf
60024_reglement_graphique_1_20150420.pdf
60024_info_surf_04_00_20150420.pdf
60024_rapport_20150420.pdf
60024_info_surf_14_00_20150420.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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