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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Carte Communale de Saint-Martin du 30/04/2014

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Martin (65392), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Voir les Généalogie particulières applicables à chaque jeu de données.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 juin 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Service de téléchargement associé

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_041.shp
N_ENJEU_PPRT_20140003_041.shp
N_ZONE_REG_PPRT_20140003_S_041.shp
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140003_S_041.shp
PPRT_NEXTER_note_de_presentation_20130516.pdf
PPRT_NEXTER_arrete_20130516.pdf
PPRT_NEXTER_plan_zonage_20130516.pdf
PPRT_NEXTER_reglement_20130516.pdf
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRT_20140005_S_041.shp
N_PERIMETRE_PPRT_20140005_S_041.shp
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140005_S_041.shp

Étendue spatiale

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