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Contacts
DDT Sarthe
Autre
19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164095
Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de GEOFLA.
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 200000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©GEOFLA®.
Cette couche représente le découpage communal de la Sarthe avant le 01 janvier 2015.
Origine de la donnée :
Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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