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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de DIE 26113 - Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU approuvé le 28/10/2009 Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26113_026.TAB
N_INFO_SURF_26113_026.TAB
N_ZONE_URBA_26113_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26113_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26113_026.TAB
26113_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26113_AS.pdf
26113_AX.pdf
26113_RP.pdf
26113_RE.pdf
26113_SUDOCUH.pdf
26113_PO.pdf
26113_PADD.pdf
26113_ER.pdf
26113_OA.pdf
26113_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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