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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le 17/02/2017)

Origine de la donnée :

Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le 17/02/2017) Référentiel de saisie : PCI-V -Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26352_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26352_026.TAB
N_INFO_PCT_26352_026.TAB
26352_Lot_CC_Metadonnees.xls
26352_AS.pdf
26352_PO.pdf
26352_AX.pdf
26352_RP.pdf
26352_RG.pdf
26352_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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