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Commune de Vieux-Habitants
Autre
Commune de Vieux-Habitants
Propriétaire

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-HABITANTS - Prescriptions

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-HABITANTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://carto.karugeo.fr/cgi-bin/mapservwfs

plu_vxhab_prescription
Non disponible
Service WFS

https://datacarto.karugeo.fr/wfs/76d1f819-177e-434c-8bc5-518be7dd7f74

plu_vxhab_prescription
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible
Service WFS

https://datacarto.karugeo.fr/wfs

plu_vxhab_prescription

Aperçu des données

Étendue spatiale

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