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Schéma de cohérence territoriale des Pays de Laval et de Loiron

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique des Pays de Laval et de Loiron. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.

Origine de la donnée :

Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel de la BD ADMIN EXPRESS de l'IGN, millésime Février 2019 en suivant le processus fusion des limites de communes.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 février 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site du SCOT des Pays de Laval et de Loiron

Étendue spatiale

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