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Carte Communale de Réjaumont, approuvée le 17/01/2013
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 9 ans
Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Origine de la donnée :
GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire
QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
95DDT20130011_2_approbation.pdf
95DDT20130011_1_prescription.pdf
95DDT20130011_5_zonage.pdf
95DDT20130011_4_reglement.pdf
95DDT20130011_3_presentation.pdf
Étendue spatiale
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