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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60531_PRESCRIPTION_SURF_20110317.shp
60531_PRESCRIPTION_LIN_20110317.shp
60531_INFO_LIN_20110317.shp
60531_HABILLAGE_TXT_20110317.shp
60531_INFO_SURF_20110317.shp
60531_PRESCRIPTION_PCT_20110317.shp
60531_HABILLAGE_LIN_20110317.shp
60531_ZONE_URBA_20110317.shp
60531_DOC_URBA_20110317.dbf
60531_DOC_URBA_COM_20110317.dbf
60531_reglement_graphique_4_20110317.pdf
60531_prescription_surf_05_00_20110317.pdf
60531_info_surf_19_01_20110317.pdf
60531_reglement_graphique_3_20110317.pdf
60531_reglement_graphique_2_20110317.pdf
60531_orientations_amenagement_20110317.pdf
60531_rapport_20110317.pdf
60531_info_lin_19_01_20110317.pdf
60531_padd_20110317.pdf
60531_reglement_20110317.pdf
60531_info_pct_99_00_20110317.pdf
60531_info_99_00_20110317.pdf
60531_reglement_graphique_1_20110317.pdf
60531_procedure_20080221.pdf
60531_info_surf_14_00_20110317.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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