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Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
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Carte scolaire des collèges - Département du Territoire de Belfort - de la rentrée 2017-2018

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a un an
Services d'utilité publique et services publics

La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.

Carte scolaire du second degré actuellement en vigueur dans le Département du Territoire de Belfort

Origine de la donnée :

Diminution du secteur de recrutement du Collège Vauban à Belfort, au profit du collège Rimbaud. Cette carte scolaire est appliquée depuis la rentrée 2017-2018

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger les données (.SHP - L93)

simpl Secteur college 2017 par commune_region.shp
Secteur college 2017 par commune_region.shp

Étendue spatiale

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