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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - Mise à jour SUP 02/04/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - PLU approuvé le 21/03/2016 - Mise à jour SUP du 02/04/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 21/03/2016 - Mise à jour SUP du 02/04/2019 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 juillet 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_LIN_26216_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26216_026.TAB
N_ZONE_URBA_26216_026.TAB
N_INFO_SURF_26216_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26216_026.TAB
26216_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26216_AS.pdf
26216_AX.pdf
26216_OA.pdf
26216_RG.pdf
26216_SUDOCUH.pdf
26216_RE.pdf
26216_RP.pdf
26216_PO.pdf
26216_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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