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Contacts

DDT Orne
Autre
Direction départementale des territoires de l'Orne Cité administrative Place Bonet BP 537 Alençon - 61007 France
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
Propriétaire
DREAL Grand Est - Service Connaissance et Développement Durable - Pôle SIG2D - 2 rue Augustin Fresnel- CS 95038 L'adresse indiquée ci-dessus est celle du siège (site de Metz). Autres sites : Site de Châlons-en-Champagne : 1 rue du Parlement - BP 80556 - 51022 Châlons-en-Champagne Cedex et 50 avenue du Général Patton 51022 Châlons-en-Champagne Cedex Site de Strasbourg : 14 rue du bataillon de marche n°24 - BP 81005/F - 67070 STRASBOURG Cedex METZ - 57071 FRANCE
Conseil Régional de Lorraine
Auteur
Place Gabriel Hocquard F 57036 - METZ Cedex 01 -
JOGUET-RECCORDON
Propriétaire
DREAL Lorraine/SPR/DRMSS -

Registe Parcellaire Graphique anonyme de 2008 dans le département de l'Orne

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 11 ans

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC, anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contigües, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations;- stable d'une année sur l'autre.Les données sont les données déclaratives des agriculteurs.Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses…

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Origine de la donnée :

Prestation réalisée par un prestataire de service pour le compte du Conseil Régional de Lorraine. L'élaboration du SRCE a été copiloté par le Conseil Régional de Lorraine et la DREAL Lorraine.

Les documents du SRCE, disponibles en téléchargement sur http://srce.lorraine.eu/, expliquent avec précision la généalogie du SRCE.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 août 2009
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement direct du lot et des documents associés

N_SRCE_permeabilite_forte_S_r41.shp
N_SRCE_permeabilite_AlluvialZH_S_r41.shp
N_SRCE_permeabilite_Thermo_S_r41.shp
N_SRCE_RESERVOIR_S_r41.shp
N_SRCE_CORRIDOR_S_r41.shp
N_SRCE_permeabilite_Prairies_S_r41.shp
N_SRCE_RESERVOIR_L_r41.shp
N_SRCE_OBSTACLE_discontinuite_P_r41.shp
N_SRCE_permeabilite_Foret_S_r41.shp
N_SRCE_OBSTACLE_ecoulement_P_r41.shp
3_SRCE_Volume_3.pdf
2_SRCE_Volume_2.pdf

Étendue spatiale

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