Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Territoire de Belfort
Autre
Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France
DDT Territoire de Belfort
Propriétaire
Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France
DDT Aube
Propriétaire

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Sites protégés

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

Origine de la donnée :

Numérisation sur scan 25 IGN

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : ponctuelle

Ressources

Standard de données COVADIS : Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38120%2F26cf4267-df74-4965-b7f7-761c02bf22a8.internet.map

L_PPRI_SAVOUREUSE_090
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte